taxe

Commerçants. On réduit la toile!

21 mai 2012

La plupart des commerçants concernés par la taxe sur les enseignes vont réduire la toile.

Cette fois ça y est, les commerçants ont reçu la «douloureuse», celle qui leur annonce le montant de la toute nouvelle taxe sur les enseignes. Et le moins que l'on puisse dire, c'est qu'elle fait grincer les dents.

Conseil. Augmentation des taxes fixée à 1,5%

7 avril 2012

Le conseil municipal qui s'est tenu le 3avril concernait uniquement l'approbation des comptes 2011 et le budget primitif 2012. Les résultats de clôture 2011 en...

Conseil. Reconduction des taux des taxes locales

24 mars 2012

Le conseil municipal réuni jeudi, sous la présidence de Guy Thomas, maire, a approuvé les comptes 2011. COMPTE ADMINISTRATIF 2011. La section d'investissement présente en...

Poubelles. On payera à la levée et au volume

19 mars 2012

En 2015 au plus tard, la facture d'enlèvement des ordures ménagères (taxe ou redevance) tiendra compte du volume du bac et du nombre de levées.

Internet. Sarkozy ressort la taxe Google : le géant du net proteste, le PS aussi

14 mars 2012

Nicolas Sarkozy a annoncé dans un entretien au Point à paraître jeudi qu'il voulait imposer "les géants du net" en France, provoquant la protestation de Google, tandis que l'équipe de François Hollande a rappelé qu'il avait "enterré" une telle taxe au Parlement.

Taxe. La justice fait le ménage

13 mars 2012

«Ce genre de procédure est la seule voie possiblepour l'opposition», affirme Jean Le Bot (à gauche ci-contre), à l'origine du recours. Norbert Métairie (photo à droite ci-contre) a, de son côté, annoncé sa décision de faire appel. Mais l'appel n'est pas suspensif. Photo archives Destoc

Cap l'Orient devra-t-elle rendre aux ménages l'impôt perçu en 2009 au titre de la taxe additionnelle? C'est l'une des conséquences de la décision du tribunal administratif annulant la délibération sur cette taxe.

Cap l'Orient. La taxe sur les impôts ménages annulée

10 mars 2012

Norbet Métairie est le président de Cap l'Orient. Photo archives François Destoc

«No comment!» Hier soir, Norbert Métairie, le président de Capl'Orient, s'est refusé à commenter, en conseil communautaire, àCaudan (56), le jugement du tribunal...

Taxe à 75 %. Claude Onesta enfonce le clou

4 mars 2012

L'entraîneur de l'équipe de France de handball, Claude Onesta, n'y va pas par quatre chemins concernant le projet qu'il approuve de François Hollande de...

Conseil. Les orientations budgétaires au menu des élus

29 février 2012

Lundi soir, la séance du conseil municipal a été consacrée aux chiffres de l'orientation budgétaire et à l'attribution des subventions aux associations. Les comptes...

Pêche. À qui profite la fin de la taxe poisson ?

11 février 2012

30 millions d'euros: c'est le budget annuel de France filière pêche, la nouvelle association inter- professionnelle qui est en train de se mettre en place pour promouvoir le poisson français et la pêche durable. Pour l'instant, seule la grande distribution met au pot.

Carte grise. Son prix augmente en Bretagne

3 janvier 2012

Afin d'augmenter ses recettes de 23 millions d'euros en 2012 (pour un budget global d'1.176 milliard d'euros en 2011), le conseil régional de Bretagne a voté, courant décembre, une augmentation du prix de la carte grise en Bretagne. Cette mesure est entrée en vigueur ce lundi. Chaque automobiliste devra ainsi s'affranchir de 46 euros/Cheval-Vapeur (1) pour se voir délivrer le document, contre 36 euros/CV jusque-là.

Carte grise. Son prix augmente aujourd'hui en Bretagne

2 janvier 2012

Afin d'augmenter ses recettes de 23 millions d'euros en 2012 (pour un budget global d'1.176 milliard d'euros en 2011), le conseil régional de Bretagne a voté, courant décembre, une augmentation du prix de la carte grise en Bretagne. Cette mesure entre en vigueur ce lundi. Chaque automobiliste devra ainsi s'affranchir de 46 euros/Cheval-Vapeur (1) pour se voir délivrer le document, contre 36 euros/CV jusque-là.

Conseil communautaire. Déchets: la taxe à la hausse

21 décembre 2011

Un retour aux tarifs de 2006 après plusieurs baisses (1): la redevance d'enlèvement des ordures ménagères applicable en 2012 sur Belz, Erdeven, Étel et Locoal-Mendon fera...

CCBI. Taxe d'ordures ménagères: les nouveaux tarifs fixés

19 décembre 2011

Lors du conseil de la CCBI (Le Télégramme de samedi), les élus ont voté les nouveaux tarifs des ordures ménagères 2012 pour les particuliers et les professionnels....

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